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RC ASSOCIATION SPORTIVE

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Nous garantissons l’assuré contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile qu’il peut encourir en raison des dommages corporels, matériels et immatériels causés aux tiers, y compris les spectateurs ainsi que les membres sportifs lorsque ces derniers sont sous le contrôle et la surveillance de l’association du fait de l’assuré lui-même, des préposés et salariés de l’association, des immeubles, matériels et installations fixes utilisés par l’association y compris les tribunes lui appartenant.

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Type de souscripteur Personne morale.
Condition de souscription Remplir le questionnaire, qui sera soumis à l’analyse par NSIA.
Durrée du contrat Ce contrat est souscrit pour une durée annuelle. Cependant, à la demande du souscripteur, le contrat peut être souscrit pour une durée inférieure à un (1) an.
Montant de la prime La prime varie en fonction du chiffre d'affaire déclaré par le souscripteur.
Mode de payement de la prime La prime est intégralement payée avant l’émission du contrat chez l'assureur ou chez ses partenaires mandataires selon les modes de règlement ci-après: espèces, chèque ou virement bancaire.
Cessation du contrat Les garanties cessent de plein droit : - à l'échéance du contrat sauf convention contraire, - à l'annulation du contrat, - en cas de non-paiement de la prime, - a la résiliation du contrat.
Les garanties cessent de plein droit : - à l'échéance du contrat sauf convention contraire, - à l'annulation du contrat, - en cas de non-paiement de la prime, - a la résiliation du contrat.
L’assuré est tenu informé l’assureur de la réalisation du sinistre dans un délai de cinq (05) jours ouvrés dès qu’il en a eu connaissance. Ce délai est réduit de 48h en cas de vol.